Ville de Le Teil

accueilAccueil > vie municipale > comptes rendus

comptes rendus

comptes rendus

Le conseil municipal se réunit régulièrement afin de régler "par ses délibérations les affaires de la commune".

Lors de chacune de ses réunions un compte rendu est fait afin d’être consultable par tous.

Ces comptes rendus peuvent concerner le budget, les travaux engagés, les projets de développement, la gestion du patrimoine communal...

les comptes rendus 2018

Conseils Municipaux

PDF - 219.6 ko
CM 12 décembre 2018
PDF - 276.8 ko
CM 7 février 2018


Délibérations

PDF - 339.5 ko
N° 1 - Débat d’Orientation Budgétaire 2018
PDF - 387 ko
N° 2 - DRAC - AURA Demande de subvention
PDF - 638.3 ko
N° 3 - Motion sur la Déviation de la RN 102 dit Contournement Nord du Teil


PDF - 551.8 ko
N° 4 - Questions Financières Diverses
PDF - 385.7 ko
N° 5 - Suivi des observations de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes Rapport du Maire
PDF - 797.1 ko
N° 6 - Acte Notarié Acquisition terrain


PDF - 450.4 ko
N° 7 - Adhésion de la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron Syndicat Mixte du SCoT Provence Baronnies
PDF - 400.3 ko
N° 8 - Plan d’action pour la réduction des pertes en eau


PDF - 11.8 Mo
Délibérations du jeudi 5 avril 2018


Débats d’Orientation Budgétaire

PDF - 5.1 Mo
Débat d’Orientation Budgétaire 2018


Budgets Primitifs 2018

PDF - 712.9 ko
BP Assainissement 2018
PDF - 707.8 ko
BP Eau Potable 2018
PDF - 671.9 ko
BP Lotissement 2018


PDF - 2.2 Mo
BP Commune + Note de présentation 2018


les comptes rendus 2017

Retrouvez ici les Conseils Municipaux, Délibérations et Débats d’orientation budgétaire de 2017.

Lire la suite…

les comptes rendus 2016

Retrouvez ici les Conseils Municipaux, Délibérations et Débat d’orientation budgétaire de 2016.

Lire la suite…

les comptes rendus 2015

Retrouvez ici les Conseils Municipaux, Délibérations et Débat d’orientation budgétaire de 2015.

Lire la suite…

les comptes rendus 2014

Retrouvez ici les Conseils Municipaux, Délibérations et Débat d’orientation budgétaire de 2014.

Lire la suite…

les comptes rendus 2013

Retrouvez ici les Conseils Municipaux, Délibérations, Comptes administratifs et Débats d’orientation budgétaire de 2013.

Lire la suite…

les comptes rendus 2012

Retrouvez ici les Conseils Municipaux, Délibérations et Débat d’orientation budgétaire de 2012.

Lire la suite…

les comptes rendus 2011

Retrouvez ici les Conseils Municipaux de 2011.

Lire la suite…

les comptes rendus 2010

Retrouvez ici les Conseils Municipaux de 2010.

Lire la suite…

les comptes rendus 2009

Retrouvez ici les Conseils Municipaux de 2009.

Lire la suite…

Haut de page Haut de page Plan du site Aide Contact Mentions légales RSS

©2009 Mairie de Le Teil - Conception / Réalisation Inforoutes de l'Ardèche