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Délibérations septembre 2024
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Les délibérations
Délibérations 2024
Délibérations septembre 2024
Documents téléchargeables
2024- Liste des délibérations du Conseil municipal du 30-09-2024
(898.9 Ko)
2024-081 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement – exercice 2023
(1.35 Mo)
2024-082 Décision Modificative N°2 – Budget Principal
(999.63 Ko)
2024-083 Redevance d’occupation du domaine public (RODP) et droits de place
(1.68 Mo)
2024-084 Désignation référent déontologue - modalités de saisine, de délivrance de conseil et rémunération
(1.8 Mo)
2024-085 Créations de postes
(1.25 Mo)
2024-086 Salle de la Violette – adoption du règlement d’utilisation et des tarifs de mise à disposition + ANNEXE
(1.64 Mo)
2024-087 Association Développement des Coopérations Territoriales – adhésion, désignation des représentants à l’AG
(1.06 Mo)
2024-088 Avenant n°1 à la convention partenariat avec Caisse des Dépôts au programme Petites Villes de Demain
(3.13 Mo)
2024-090 Avant-projet d’aménagement et de transformation du secteur Robespierre quartier Frayol + annexes_compressed-1
(13.66 Mo)
2024-091 Aménagement place Sémard - approbation du programme de l’opération, délégation de MOe au SDEA + annexes
(2.01 Mo)
2024-092 Réparation restauration église Mélas -approb programme marché subséquent n°2, demande cofinancements
(6.28 Mo)
2024-093 Evolution du règlement d’aide de la commune dans le cadre de l’OPAH-RU + annexe
(2.53 Mo)
2024-094 Rénovation de l’ilot Marceau – acquisition de la parcelle BD 406 située 10 rue Marceau
(1.01 Mo)
2024-095 Acquisition auprès d’EPORA de la parcelle BX 151 située 16 avenue Vaillant Couturier
(1.29 Mo)
2024-096 Cession d’une partie de la parcelle communale cadastrée BK 319 à M. Christophe Blanc+Plan
(1.38 Mo)
2024-097 Retrait de l’acquisition de la parcelle BS 239 de la délibération n°19 du 06 mars 2023+plan
(746.79 Ko)
2024-098 AMI concernant la location de la cellule commerciale située 45 rue de la République + annexe
(2.96 Mo)
Agenda
20
Nov
26
Nov
8ème Festival du Cinéma Italien 2024
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23
Nov
24
Nov
Manifestation sportive du week-end (23 et 24 novembre 2024)
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24
Nov
Brunch familial !
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25
Nov
Journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes
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27
Nov
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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28
Nov
La journée de la mobilité solidaire
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30
Nov
Randonnée familiale au profit du Téléthon
En savoir plus
30
Nov
Loto de l'Amicale Laïque
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04
Déc
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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07
Déc
Permanence de l'équipe municipale
En savoir plus
07
Déc
Bourse Culturelle du TiLT !
En savoir plus
11
Déc
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
En savoir plus
18
Déc
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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21
Déc
Handfluo 2024 - HB07 Le Teil
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Voir tous les évènements
Actualités
Conseil municipal
Prochain Conseil Municipal ce lundi 25 novembre 2024 à 18h00, à la Caravane...
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Publié le 20/11/2024
Le calendrier des pompiers teillois 2025 est prêt !
Depuis quelques jours, nos pompiers teillois arpentent les rues de la Ville...
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Publié le 20/11/2024
Le Salon de la Gastronomie Ardéchoise, deuxième édition au Teil
Un rendez-vous annuel devenu incontournable Cette 2éme édition du Salon de la...
Lire la suite
Publié le 20/11/2024
Ensemble, aidons les entrepreneurs à se relancer et changeons le regard sur l'échec !
« 60 000 rebonds Auvergne Rhône-Alpes » s’installe au Teil Ensemble, aidons...
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Publié le 20/11/2024
VISITES EXCEPTIONNELLES DU CENTRE DE TRI - Porte-lès-Valence
Vous avez toujours voulu savoir ce que deviennent vos déchets après les avoir...
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Publié le 18/11/2024
Visite de chantier - Les travaux des vestiaires du stade Etienne Plan
Les travaux de rénovation du stade Etienne Plan lancés cet été avancent bien !...
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Publié le 18/11/2024
Opération « Escalade et Prévention » pour 290 enfants teillois
Pour aborder, dès le plus jeune âge, l’ensemble des risques, Prévention MAIF a...
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Publié le 18/11/2024
Save the date – Balades familiales pour le téléthon
Marches familiales pour le Téléthon Comme chaque année, Michel De Michele,...
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Publié le 13/11/2024
Karos : une application mobile pour covoiturer sur le territoire
Être mobile en évitant les trajets « seul dans ma voiture » La communauté de...
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Publié le 25/10/2024
Le renouveau du Teil, 5 ans après le séisme
Le séisme du Teil, 5 ans après ? « Il y a cinq ans, Le Teil était en grande...
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Publié le 11/11/2024
Survol de la Commune du Teil en hélicoptère
La société Jet systems est mandatée par ENEDIS pour effectuer de la...
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Publié le 11/11/2024
Révision du carrefour rue Vincent Touchet
Modification de la circulation à partir du 05 novembre : la fin de la Rue...
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Publié le 06/11/2024
Ateliers de Psychologie positive pour les Jeunes
Des ateliers ont été spécialement conçus pour les jeunes de 15 à 20 ans Envie...
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Publié le 08/11/2024
Championnat de France 1ère division de judo – Bravo Fiona !
Fiona Tolfo a terminé ses combats en 7ème position des moins de 70 kgs aux...
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Publié le 06/11/2024
La commune du Teil recherche un porteur de projet pour cette cellule commerciale
Appel à candidature Dans le cadre de ses grandes opérations de requalification...
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Publié le 28/10/2024
Les nouveaux conseillers municipaux enfants élus ont été reçus par le Maire et les élus
Les nouveaux conseillers municipaux enfants ont été élus le 30 septembre...
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Publié le 21/10/2024
Les rencontres de quartier en 2024
Moment d'échanges avec le Maire et l'équipe municipale à l’occasion d’une...
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Publié le 20/11/2024
Accueils de loisirs et séjours Automne 2024 - CCARC
Les programmes des accueils de loisirs et des séjours CCARC pour les...
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Publié le 03/10/2024
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