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Délibérations septembre 2024
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Les délibérations
Délibérations 2024
Délibérations septembre 2024
Documents téléchargeables
2024- Liste des délibérations du Conseil municipal du 30-09-2024
(898.9 Ko)
2024-081 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement – exercice 2023
(1.35 Mo)
2024-082 Décision Modificative N°2 – Budget Principal
(999.63 Ko)
2024-083 Redevance d’occupation du domaine public (RODP) et droits de place
(1.68 Mo)
2024-084 Désignation référent déontologue - modalités de saisine, de délivrance de conseil et rémunération
(1.8 Mo)
2024-085 Créations de postes
(1.25 Mo)
2024-086 Salle de la Violette – adoption du règlement d’utilisation et des tarifs de mise à disposition + ANNEXE
(1.64 Mo)
2024-087 Association Développement des Coopérations Territoriales – adhésion, désignation des représentants à l’AG
(1.06 Mo)
2024-088 Avenant n°1 à la convention partenariat avec Caisse des Dépôts au programme Petites Villes de Demain
(3.13 Mo)
2024-090 Avant-projet d’aménagement et de transformation du secteur Robespierre quartier Frayol + annexes_compressed-1
(13.66 Mo)
2024-091 Aménagement place Sémard - approbation du programme de l’opération, délégation de MOe au SDEA + annexes
(2.01 Mo)
2024-092 Réparation restauration église Mélas -approb programme marché subséquent n°2, demande cofinancements
(6.28 Mo)
2024-093 Evolution du règlement d’aide de la commune dans le cadre de l’OPAH-RU + annexe
(2.53 Mo)
2024-094 Rénovation de l’ilot Marceau – acquisition de la parcelle BD 406 située 10 rue Marceau
(1.01 Mo)
2024-095 Acquisition auprès d’EPORA de la parcelle BX 151 située 16 avenue Vaillant Couturier
(1.29 Mo)
2024-096 Cession d’une partie de la parcelle communale cadastrée BK 319 à M. Christophe Blanc+Plan
(1.38 Mo)
2024-097 Retrait de l’acquisition de la parcelle BS 239 de la délibération n°19 du 06 mars 2023+plan
(746.79 Ko)
2024-098 AMI concernant la location de la cellule commerciale située 45 rue de la République + annexe
(2.96 Mo)
Agenda
19
Oct
31
Oct
Vacances Scolaires de la Toussaint 2024
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29
Oct
31
Oct
Stages vacances jeunes / HB 07
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30
Oct
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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31
Oct
Stage de magie et spectacle
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04
Nov
Soirée Arc'Ade
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06
Nov
Point-Justice CDAD
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06
Nov
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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08
Nov
09
Nov
Fripshow !
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09
Nov
Disco SOUPE !
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11
Nov
Cérémonie du 11 novembre
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13
Nov
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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20
Nov
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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23
Nov
Le Salon de la Gastronomie Ardéchoise, deuxième édition au Teil
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24
Nov
JAZZ SUR LE GRILL - SAIYUKI TRIO
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27
Nov
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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28
Nov
La journée de la mobilité solidaire
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04
Déc
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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11
Déc
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
En savoir plus
Voir tous les évènements
Actualités
La commune du Teil recherche un porteur de projet pour cette cellule commerciale
Appel à candidature Dans le cadre de ses grandes opérations de requalification...
Lire la suite
Publié le 28/10/2024
La Préfète de l'Ardèche présente au Teil
Jeudi 17 octobre 2024, la Préfète de l'Ardèche, Sophie ELIZEON, était au Teil...
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Publié le 23/10/2024
Ouverture d'une zone d'entraide par l'Association Prévention Maif
Suite aux fortes intempéries du 17 octobre 2024, l'association Prévention MAIF...
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Publié le 22/10/2024
Les nouveaux conseillers municipaux enfants élus ont été reçus par le Maire et les élus
Les nouveaux conseillers municipaux enfants ont été élus le 30 septembre...
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Publié le 21/10/2024
Les rencontres de quartier en 2024
Moment d'échanges avec le Maire et l'équipe municipale à l’occasion d’une...
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Publié le 15/10/2024
Accueils de loisirs et séjours Automne 2024 - CCARC
Les programmes des accueils de loisirs et des séjours CCARC pour les...
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Publié le 03/10/2024
Prévention des risques majeurs
GEDICOM, un système d’alerte et DICRIM, Document d'Information Communal sur...
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Publié le 21/10/2024
Les Semaines d'information sur la santé mentale
La semaine de la santé mentale, qu'est ce que c'est ? La crise sanitaire de...
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Publié le 11/10/2024
Sporteil Jeunes, l’allié des sportifs teillois !
Ce vendredi 27 septembre 2024, l’émotion était grande à la Boucherie Thierry...
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Publié le 03/10/2024
Karos : une application mobile pour covoiturer sur le territoire
Être mobile en évitant les trajets « seul dans ma voiture » La communauté de...
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Publié le 25/10/2024
Élections du Conseil Municipal des Enfants - les nouveaux représentants ont été élus !
Ce lundi 30 septembre 2024, avaient lieu les élections des Conseillers...
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Publié le 01/10/2024
La prévention des risques de chutes par CAP équilibre
De début septembre 2024 jusqu’à la fin d’année, TOUS CAP’ et le Centre...
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Publié le 30/09/2024
Travaux du contournement du Teil : mise en place d’un alternat sur la RN 102
Préfète de l'Ardèche nous informe de la mise en place d’un alternat de ce...
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Publié le 09/09/2024
Conseil Municipal
Prochain Conseil Municipal le lundi 30 septembre 2024 à 18h à la salle...
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Publié le 26/09/2024
Des ordinateurs ont été distribués Quartier de La Violette
Une nouvelle distribution d’équipement informatique (principalement des PCs) à...
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Publié le 30/09/2024
Grande réussite pour la première édition de « À la rencontre des métiers "Protection - Défense - Secours"
Plus de 150 teillois sont venus rencontrer et échanger avec les professionnels...
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Publié le 26/09/2024
Campagne de mise à disposition de comprimés d’iode
Une campagne de mise à disposition de comprimés d’iode est organisée du 15...
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Publié le 19/09/2024
Chantier de la future église - Fermeture Rue de l'Église à partir du lundi 23 septembre 2024
La Commune va engager les travaux de dévoiement de réseaux (eaux pluviales,...
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Publié le 18/09/2024
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