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Délibérations juin 2024
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Les délibérations
Délibérations 2024
Délibérations juin 2024
Documents téléchargeables
N°2024 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 3 juin 2024
(848.8 Ko)
N°2024-048 Délégations accordées au Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT
(2.19 Mo)
N°2024-049 Lignes Directrices de Gestion des Ressources Humaines 2024-2026 + annexe
(935.42 Ko)
N°2024-050 Convention avec le CDG07 d’adhésion à la médiation préalable obligatoire + annexe
(9.03 Mo)
N°2024-050 annexe
(8.97 Mo)
N°2024-051 Suppressions – créations de poste et modification du tableau des emplois de la collectivité+annexe
(1.07 Mo)
N°2024-052 Création d'un emploi non permanent ETAPS
(652.61 Ko)
N°2024-053 Tarif amende déjections canines laissées sur le domaine public
(770.02 Ko)
N°2024-054 Dde subvention Région AURA équipement Police Municipale
(669.46 Ko)
N°2024-055 Tarifs des activités périscolaires
(876.12 Ko)
N°2024-056 Soutien projets de sorties scolaires et classes découvertes des écoles primaires publiques de la commune
(615.33 Ko)
N°2024-057 Attributions subventions au titre de la politique culturelle, de la vie associative et du fonds associatif
(1.19 Mo)
N°2024-058 Attribution d’une subvention à l’Association Logement Vallée du Rhône (ALVR)
(608.49 Ko)
N°2024-059 approbation travaux stade E. Plan et Dde de financement auprès de l’ANS
(648.12 Ko)
N°2024-060 Règlement intérieur du parc urbain communal Laparel+annexe
(905.13 Ko)
N°2024-061 Déclassement du domaine public des parcelles AV 414 et AV 415
(1.03 Mo)
N°2024-062 Subventions accordées au titre de la politique de la ville – répartition 2024
(1.45 Mo)
N°2024-063 Demande de financement à l’État au titre de la Dotation Politique de la Ville 2024
(770.55 Ko)
N°2024-064 Contrat avec SDEA pour l’aménagement de l’avenue du 8 Mai et de l’impasse Chamontin+annexe
(4.87 Mo)
N°2024-065 Voirie communale – réhabilitation de l’impasse Saint-Augustin - Dde subvention CD07
(659.9 Ko)
N°2024-066 Dde Subv CD07 pour la rue Kleber
(993.71 Ko)
Agenda
17
Déc
31
Déc
Collecte de jouets au profit du Secours Populaire durant tous le mois de décembre
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20
Déc
03
Jan
Programme Vacances de Noël
En savoir plus
29
Déc
Aprés-midi dansant
En savoir plus
03
Jan
Vacances au Tilt : STAGE de HIP-HOP !
En savoir plus
04
Jan
Permanence de l'équipe municipale
En savoir plus
28
Juin
29
Juin
Salon du Bien-être "REVELE TA NATURE" dans les jardins de zone 5
En savoir plus
Voir tous les évènements
Actualités
Un immense merci à tous les bénévoles teillois !
En cette fin d’année, le Maire, Olivier Peverelli et toute l’équipe...
Lire la suite
Publié le 26/12/2024
Des paniers garnis pour les services mobilisés au Teil ce 24 décembre 2024
Comme chaque année, les élus municipaux ont fait la tournée des services...
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Publié le 26/12/2024
Contournement du Teil : 2 740 arbres et 19 220 arbustes plantés
Le saviez-vous ? Contournement du Teil 2 740 arbres d’une dizaine de variétés...
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Publié le 26/12/2024
Testez en avant-première les V.E.L.I.* de demain
La ville du Teil recherche des pilotes curieux pour explorer la mobilité du...
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Publié le 19/12/2024
Circulation // Le pont du Canal entre Le Teil et Montélimar en travaux à compter du 06 janvier prochain
Fermeture du pont du Canal entre Le Teil et Montélimar pour travaux, à compter...
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Publié le 20/12/2024
Coupures de courant pour travaux - ENEDIS
Afin d'améliorer la qualité de la distribution électrique, ENEDIS nous informe...
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Publié le 13/12/2024
Fermeture annuelle France Services
France services sera fermé du lundi 23 décembre au 3 janvier 2025. Réouverture...
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Publié le 10/12/2024
Le nouveau Conseil Municipal des Enfants a été présenté officiellement !
Ce lundi 16 décembre 2024, le Maire, Olivier Peverelli et l’ensemble des...
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Publié le 18/12/2024
LOCAUX DISPONIBLES À LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES
Vous avez un projet ? Vous êtes entrepreneur.e en quête d’un espace pour...
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Publié le 28/11/2024
Don du sang – Des bénévoles mobilisés pour sauver des vies
Ce mardi 17 décembre, le Maire a rendu visite aux bénévoles de l’association...
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Publié le 18/12/2024
Le secrétariat du Père Noël s'est réuni !
Cette année encore, le secrétariat du Père Noël s’est réuni pour répondre aux...
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Publié le 17/12/2024
Des boîtes de chocolat offertes par la Commune aux résidents de la maison de retraite Les Peupliers
Avant les fêtes de fin d'année, le Maire, Olivier Peverelli, les élus Jacques...
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Publié le 13/12/2024
Institut Pau’s et vous – Des bougies artisanales en vente dans la boutique de Noël de l’institut
Pauline Marcel a créé l’institut « Pau’s &Vous » au Teil, il y a maintenant...
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Publié le 13/12/2024
Baisser de rideau en fin d’année pour Nicole et Patrice Nicolas à la Vivaroise
C’est avec une émotion certaine que le Maire, Olivier Peverelli, est allé...
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Publié le 12/12/2024
Le dernier numéro « Mémoire du Teil » a été présenté officiellement
Ce mardi 10 décembre 2024, les bénévoles de l’association « Patrimoine et...
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Publié le 11/12/2024
Contournement du Teil – Pourquoi une ouverture en janvier 2025 ?
Vous êtes nombreux à vous interroger sur la date d’ouverture du contournement...
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Publié le 10/12/2024
Goûter-Spectacle des Séniors teillois – Un moment de convivialité et de partage avant les fêtes pour les plus de 70 ans
Plus de 300 teillois de plus de 70 ans ont participé ce dimanche après-midi au...
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Publié le 10/12/2024
Sainte Barbe 2024 à la Caserne du Teil
Comme chaque année, le Maire Olivier Peverelli a participé ce samedi 07...
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Publié le 10/12/2024
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