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Délibérations 2023 septembre
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Délibérations 2023
Délibérations 2023 septembre
Documents téléchargeables
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27 septembre 2023
(1.08 Mo)
N°97 Adoption RPQS d'alimentation en eau potable année 2022 + Rapport
(2.76 Mo)
N°98 Adoption RPQS d'assainissement collectif année 2022 + rapport
(2.42 Mo)
N°99 Décision Modificative N°4 - Budget Commune
(1.07 Mo)
N°100 Décision Modificative N°1 - Budget assainissement
(925.04 Ko)
N°101 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
(1.28 Mo)
N°102 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier de la Ville de Le Teil + règlement
(1.03 Mo)
N°103 Durée d'amortissement des biens - mise en oeuvre de l'amortissement linéaire au prorata temporis
(1.32 Mo)
N°104 Demande de subvention au titre du Fonds Barnier
(664.95 Ko)
N°105 Demande de subvention CPER
(949.79 Ko)
N°106 Questions Financières Diverses
(872.29 Ko)
N°107 Création de postes + Tableau des effectifs
(868.21 Ko)
N°108 Recrutements d'agents contractuels sur emplois non permanents pour accroissement d'activité temporaire ou saisonnier
(735.67 Ko)
N°109 Signature d'une convention de veille et de stratégie foncière avec EPORA et la CCARC + projet de convention
(1.76 Mo)
N°110 Vente de plusieurs parcelles à l'EPORA
(1.44 Mo)
N°111 Validation de l'acquisition par l'EPORA d'un bien immobilier secteur Marceau
(1.02 Mo)
N°112 Instauration d'une Taxe d'aménagement majorée sur le secteur La Sablière-Helviens-Malaure + plan
(2.53 Mo)
N°113 Inscription d'une servitude de tréfonds au profit d'ENEDIS
(644.48 Ko)
N°114 Signature d'une convention avec ADN pour le déploiement de la fibre optique
(960.42 Ko)
N°115 Création d'une servitude de passage + plan
(3.1 Mo)
N°116 Subventions aux associations
(667.11 Ko)
N°117 Proposition de voeu relatif au rétablissement du niveau initial de contribution au développement de l'emploi
(1.32 Mo)
Agenda
20
Nov
26
Nov
8ème Festival du Cinéma Italien 2024
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23
Nov
24
Nov
Manifestation sportive du week-end (23 et 24 novembre 2024)
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24
Nov
Brunch familial !
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25
Nov
Journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes
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27
Nov
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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28
Nov
La journée de la mobilité solidaire
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30
Nov
Randonnée familiale au profit du Téléthon
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30
Nov
Loto de l'Amicale Laïque
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04
Déc
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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07
Déc
Permanence de l'équipe municipale
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07
Déc
Bourse Culturelle du TiLT !
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11
Déc
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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18
Déc
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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21
Déc
Handfluo 2024 - HB07 Le Teil
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Actualités
Conseil municipal
Prochain Conseil Municipal ce lundi 25 novembre 2024 à 18h00, à la Caravane...
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Publié le 20/11/2024
Le calendrier des pompiers teillois 2025 est prêt !
Depuis quelques jours, nos pompiers teillois arpentent les rues de la Ville...
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Publié le 20/11/2024
Le Salon de la Gastronomie Ardéchoise, deuxième édition au Teil
Un rendez-vous annuel devenu incontournable Cette 2éme édition du Salon de la...
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Publié le 20/11/2024
Ensemble, aidons les entrepreneurs à se relancer et changeons le regard sur l'échec !
« 60 000 rebonds Auvergne Rhône-Alpes » s’installe au Teil Ensemble, aidons...
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Publié le 20/11/2024
VISITES EXCEPTIONNELLES DU CENTRE DE TRI - Porte-lès-Valence
Vous avez toujours voulu savoir ce que deviennent vos déchets après les avoir...
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Publié le 18/11/2024
Visite de chantier - Les travaux des vestiaires du stade Etienne Plan
Les travaux de rénovation du stade Etienne Plan lancés cet été avancent bien !...
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Publié le 18/11/2024
Opération « Escalade et Prévention » pour 290 enfants teillois
Pour aborder, dès le plus jeune âge, l’ensemble des risques, Prévention MAIF a...
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Publié le 18/11/2024
Save the date – Balades familiales pour le téléthon
Marches familiales pour le Téléthon Comme chaque année, Michel De Michele,...
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Publié le 13/11/2024
Karos : une application mobile pour covoiturer sur le territoire
Être mobile en évitant les trajets « seul dans ma voiture » La communauté de...
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Publié le 25/10/2024
Le renouveau du Teil, 5 ans après le séisme
Le séisme du Teil, 5 ans après ? « Il y a cinq ans, Le Teil était en grande...
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Publié le 11/11/2024
Survol de la Commune du Teil en hélicoptère
La société Jet systems est mandatée par ENEDIS pour effectuer de la...
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Publié le 11/11/2024
Révision du carrefour rue Vincent Touchet
Modification de la circulation à partir du 05 novembre : la fin de la Rue...
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Publié le 06/11/2024
Ateliers de Psychologie positive pour les Jeunes
Des ateliers ont été spécialement conçus pour les jeunes de 15 à 20 ans Envie...
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Publié le 08/11/2024
Championnat de France 1ère division de judo – Bravo Fiona !
Fiona Tolfo a terminé ses combats en 7ème position des moins de 70 kgs aux...
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Publié le 06/11/2024
La commune du Teil recherche un porteur de projet pour cette cellule commerciale
Appel à candidature Dans le cadre de ses grandes opérations de requalification...
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Publié le 28/10/2024
Les nouveaux conseillers municipaux enfants élus ont été reçus par le Maire et les élus
Les nouveaux conseillers municipaux enfants ont été élus le 30 septembre...
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Publié le 21/10/2024
Les rencontres de quartier en 2024
Moment d'échanges avec le Maire et l'équipe municipale à l’occasion d’une...
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Publié le 20/11/2024
Accueils de loisirs et séjours Automne 2024 - CCARC
Les programmes des accueils de loisirs et des séjours CCARC pour les...
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Publié le 03/10/2024
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