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Délibérations 2023 septembre
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Délibérations 2023
Délibérations 2023 septembre
Documents téléchargeables
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27 septembre 2023
(1.08 Mo)
N°97 Adoption RPQS d'alimentation en eau potable année 2022 + Rapport
(2.76 Mo)
N°98 Adoption RPQS d'assainissement collectif année 2022 + rapport
(2.42 Mo)
N°99 Décision Modificative N°4 - Budget Commune
(1.07 Mo)
N°100 Décision Modificative N°1 - Budget assainissement
(925.04 Ko)
N°101 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
(1.28 Mo)
N°102 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier de la Ville de Le Teil + règlement
(1.03 Mo)
N°103 Durée d'amortissement des biens - mise en oeuvre de l'amortissement linéaire au prorata temporis
(1.32 Mo)
N°104 Demande de subvention au titre du Fonds Barnier
(664.95 Ko)
N°105 Demande de subvention CPER
(949.79 Ko)
N°106 Questions Financières Diverses
(872.29 Ko)
N°107 Création de postes + Tableau des effectifs
(868.21 Ko)
N°108 Recrutements d'agents contractuels sur emplois non permanents pour accroissement d'activité temporaire ou saisonnier
(735.67 Ko)
N°109 Signature d'une convention de veille et de stratégie foncière avec EPORA et la CCARC + projet de convention
(1.76 Mo)
N°110 Vente de plusieurs parcelles à l'EPORA
(1.44 Mo)
N°111 Validation de l'acquisition par l'EPORA d'un bien immobilier secteur Marceau
(1.02 Mo)
N°112 Instauration d'une Taxe d'aménagement majorée sur le secteur La Sablière-Helviens-Malaure + plan
(2.53 Mo)
N°113 Inscription d'une servitude de tréfonds au profit d'ENEDIS
(644.48 Ko)
N°114 Signature d'une convention avec ADN pour le déploiement de la fibre optique
(960.42 Ko)
N°115 Création d'une servitude de passage + plan
(3.1 Mo)
N°116 Subventions aux associations
(667.11 Ko)
N°117 Proposition de voeu relatif au rétablissement du niveau initial de contribution au développement de l'emploi
(1.32 Mo)
Agenda
17
Déc
31
Déc
Collecte de jouets au profit du Secours Populaire durant tous le mois de décembre
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20
Déc
03
Jan
Programme Vacances de Noël
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29
Déc
Aprés-midi dansant
En savoir plus
03
Jan
Vacances au Tilt : STAGE de HIP-HOP !
En savoir plus
04
Jan
Permanence de l'équipe municipale
En savoir plus
28
Juin
29
Juin
Salon du Bien-être "REVELE TA NATURE" dans les jardins de zone 5
En savoir plus
Voir tous les évènements
Actualités
Un immense merci à tous les bénévoles teillois !
En cette fin d’année, le Maire, Olivier Peverelli et toute l’équipe...
Lire la suite
Publié le 26/12/2024
Des paniers garnis pour les services mobilisés au Teil ce 24 décembre 2024
Comme chaque année, les élus municipaux ont fait la tournée des services...
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Publié le 26/12/2024
Contournement du Teil : 2 740 arbres et 19 220 arbustes plantés
Le saviez-vous ? Contournement du Teil 2 740 arbres d’une dizaine de variétés...
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Publié le 26/12/2024
Testez en avant-première les V.E.L.I.* de demain
La ville du Teil recherche des pilotes curieux pour explorer la mobilité du...
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Publié le 19/12/2024
Circulation // Le pont du Canal entre Le Teil et Montélimar en travaux à compter du 06 janvier prochain
Fermeture du pont du Canal entre Le Teil et Montélimar pour travaux, à compter...
Lire la suite
Publié le 20/12/2024
Coupures de courant pour travaux - ENEDIS
Afin d'améliorer la qualité de la distribution électrique, ENEDIS nous informe...
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Publié le 13/12/2024
Fermeture annuelle France Services
France services sera fermé du lundi 23 décembre au 3 janvier 2025. Réouverture...
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Publié le 10/12/2024
Le nouveau Conseil Municipal des Enfants a été présenté officiellement !
Ce lundi 16 décembre 2024, le Maire, Olivier Peverelli et l’ensemble des...
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Publié le 18/12/2024
LOCAUX DISPONIBLES À LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES
Vous avez un projet ? Vous êtes entrepreneur.e en quête d’un espace pour...
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Publié le 28/11/2024
Don du sang – Des bénévoles mobilisés pour sauver des vies
Ce mardi 17 décembre, le Maire a rendu visite aux bénévoles de l’association...
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Publié le 18/12/2024
Le secrétariat du Père Noël s'est réuni !
Cette année encore, le secrétariat du Père Noël s’est réuni pour répondre aux...
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Publié le 17/12/2024
Des boîtes de chocolat offertes par la Commune aux résidents de la maison de retraite Les Peupliers
Avant les fêtes de fin d'année, le Maire, Olivier Peverelli, les élus Jacques...
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Publié le 13/12/2024
Institut Pau’s et vous – Des bougies artisanales en vente dans la boutique de Noël de l’institut
Pauline Marcel a créé l’institut « Pau’s &Vous » au Teil, il y a maintenant...
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Publié le 13/12/2024
Baisser de rideau en fin d’année pour Nicole et Patrice Nicolas à la Vivaroise
C’est avec une émotion certaine que le Maire, Olivier Peverelli, est allé...
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Publié le 12/12/2024
Le dernier numéro « Mémoire du Teil » a été présenté officiellement
Ce mardi 10 décembre 2024, les bénévoles de l’association « Patrimoine et...
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Publié le 11/12/2024
Contournement du Teil – Pourquoi une ouverture en janvier 2025 ?
Vous êtes nombreux à vous interroger sur la date d’ouverture du contournement...
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Publié le 10/12/2024
Goûter-Spectacle des Séniors teillois – Un moment de convivialité et de partage avant les fêtes pour les plus de 70 ans
Plus de 300 teillois de plus de 70 ans ont participé ce dimanche après-midi au...
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Publié le 10/12/2024
Sainte Barbe 2024 à la Caserne du Teil
Comme chaque année, le Maire Olivier Peverelli a participé ce samedi 07...
Lire la suite
Publié le 10/12/2024
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