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Délibérations 2023 avril
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Délibérations 2023
Délibérations 2023 avril
Documents téléchargeables
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 3 avril 2023
(773.12 Ko)
N°31 Comptes de gestion 2022 budgets Commune, Eau, Assainissement et Lotissement
(350.01 Ko)
N°32 Vote du CA 2022 Budget Eau
(409.59 Ko)
N°33 Affectation des résultats 2022 Budget Eau
(463.57 Ko)
N°34 Vote du CA 2022 Budget Commune
(415.84 Ko)
N°35 Affectation des résultats 2022 Budget Communal
(618.61 Ko)
N°36 Vote du CA 2022 Budget Assainissement
(410.16 Ko)
N°37 Affectation des résultats 2022 Budget Assainissement
(476.17 Ko)
N°38 Vote du CA 2022 Budget Lotissement
(407.35 Ko)
N°39 Affectation des résultats 2022 Budget Lotissement
(441.54 Ko)
N°40 Dissolution du budget annexe Eau
(614.59 Ko)
N°41 Convention entre SYDEO et la commune du Teil pour le transfert de la compétence Eau + projet de convention
(3.48 Mo)
N°42 Vote des taux d'imposition des taxes locales pour 2023
(343.07 Ko)
N°43 Vote du Budget Primitif Commune
(394.79 Ko)
N°44 Vote du Budget Primitif 2023 Assainissement
(391.69 Ko)
N°45 Vote du Budget Primitif 2023 Lotissement
(390.69 Ko)
N°46 Garantie d'Emprunt Vincent Touchet + contrat de prêt
(891.02 Ko)
N°47 Questions Financières Diverses
(358.26 Ko)
N°48 Barème d'évaluation de la valeur financière des arbres
(783.19 Ko)
N°49 Création de postes
(554.9 Ko)
N°50 Signature Convention financière avec CCARC sur la conduite de projet PRIR Coeur de ville + convention
(724.1 Ko)
N°51 Déclaration de projet d'utilité publique pour la création du giratoire de la Sablière
(1.18 Mo)
N°52 Dénomination des voies communales + plans
(1.12 Mo)
N°53 Avenant N°2 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain Coeur de ville + projet avenant
(2.2 Mo)
N°54 Financement des opérations inscrites au PPA
(522.44 Ko)
N°55 Maitrise foncière secteur Robespierre
(516.78 Ko)
N°56 Validation de l'acquisition par EPORA des lots constituant l'immeuble 31 Rue de la République
(703.72 Ko)
N°57 Avenant N°2 Convention d'OPAH-RU + projet d'avenant
(6.87 Mo)
N°58 Soutien financier en faveur d'un projet de film sur la reconstruction de la Commune du Teil
(595.22 Ko)
Agenda
20
Nov
26
Nov
8ème Festival du Cinéma Italien 2024
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23
Nov
24
Nov
Manifestation sportive du week-end (23 et 24 novembre 2024)
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24
Nov
Brunch familial !
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25
Nov
Journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes
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27
Nov
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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28
Nov
La journée de la mobilité solidaire
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30
Nov
Randonnée familiale au profit du Téléthon
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30
Nov
Loto de l'Amicale Laïque
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04
Déc
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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07
Déc
Permanence de l'équipe municipale
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07
Déc
Bourse Culturelle du TiLT !
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11
Déc
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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18
Déc
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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21
Déc
Handfluo 2024 - HB07 Le Teil
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Actualités
Conseil municipal
Prochain Conseil Municipal ce lundi 25 novembre 2024 à 18h00, à la Caravane...
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Publié le 20/11/2024
Le calendrier des pompiers teillois 2025 est prêt !
Depuis quelques jours, nos pompiers teillois arpentent les rues de la Ville...
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Publié le 20/11/2024
Le Salon de la Gastronomie Ardéchoise, deuxième édition au Teil
Un rendez-vous annuel devenu incontournable Cette 2éme édition du Salon de la...
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Publié le 20/11/2024
Ensemble, aidons les entrepreneurs à se relancer et changeons le regard sur l'échec !
« 60 000 rebonds Auvergne Rhône-Alpes » s’installe au Teil Ensemble, aidons...
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Publié le 20/11/2024
VISITES EXCEPTIONNELLES DU CENTRE DE TRI - Porte-lès-Valence
Vous avez toujours voulu savoir ce que deviennent vos déchets après les avoir...
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Publié le 18/11/2024
Visite de chantier - Les travaux des vestiaires du stade Etienne Plan
Les travaux de rénovation du stade Etienne Plan lancés cet été avancent bien !...
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Publié le 18/11/2024
Opération « Escalade et Prévention » pour 290 enfants teillois
Pour aborder, dès le plus jeune âge, l’ensemble des risques, Prévention MAIF a...
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Publié le 18/11/2024
Save the date – Balades familiales pour le téléthon
Marches familiales pour le Téléthon Comme chaque année, Michel De Michele,...
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Publié le 13/11/2024
Karos : une application mobile pour covoiturer sur le territoire
Être mobile en évitant les trajets « seul dans ma voiture » La communauté de...
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Publié le 25/10/2024
Le renouveau du Teil, 5 ans après le séisme
Le séisme du Teil, 5 ans après ? « Il y a cinq ans, Le Teil était en grande...
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Publié le 11/11/2024
Survol de la Commune du Teil en hélicoptère
La société Jet systems est mandatée par ENEDIS pour effectuer de la...
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Publié le 11/11/2024
Révision du carrefour rue Vincent Touchet
Modification de la circulation à partir du 05 novembre : la fin de la Rue...
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Publié le 06/11/2024
Ateliers de Psychologie positive pour les Jeunes
Des ateliers ont été spécialement conçus pour les jeunes de 15 à 20 ans Envie...
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Publié le 08/11/2024
Championnat de France 1ère division de judo – Bravo Fiona !
Fiona Tolfo a terminé ses combats en 7ème position des moins de 70 kgs aux...
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Publié le 06/11/2024
La commune du Teil recherche un porteur de projet pour cette cellule commerciale
Appel à candidature Dans le cadre de ses grandes opérations de requalification...
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Publié le 28/10/2024
Les nouveaux conseillers municipaux enfants élus ont été reçus par le Maire et les élus
Les nouveaux conseillers municipaux enfants ont été élus le 30 septembre...
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Publié le 21/10/2024
Les rencontres de quartier en 2024
Moment d'échanges avec le Maire et l'équipe municipale à l’occasion d’une...
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Publié le 20/11/2024
Accueils de loisirs et séjours Automne 2024 - CCARC
Les programmes des accueils de loisirs et des séjours CCARC pour les...
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Publié le 03/10/2024
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