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Délibérations 2022 novembre
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Délibérations 2022
Délibérations 2022 novembre
Documents téléchargeables
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14-11-2022 affichée le 17-11-2022
(596.46 Ko)
N°100 Montant de l'attribution de compensation définitive 2022 et de l'attribution de compensation prévisionnelle 2023
(720.84 Ko)
N°101 Questions Financières Diverses
(547.47 Ko)
N°102 Créations et transformations de postes
(717.47 Ko)
N°103 Modification N°1 de la convention de mandat avec le SDEA reconstruction de l'Église du Centre et aménagement urbain
(963.67 Ko)
N°104 Lancement concours de maitrise d'oeuvre construction Église du Centre et constitution jury de concours
(696.36 Ko)
N°105 Avenant N°1 Convention opérationnelle immeuble Le Mélassien avec EPORA et CCARC
(986.14 Ko)
N°106 Convention cadre PVD à intervenir avec l'Etat et la CCARC
(4.05 Mo)
N°107 Validation de l'acquisition par l'EPORA de 4 biens immobiliers situés secteur République et Marceau
(676.29 Ko)
N°108 Vente des ateliers des anciens services techniques sis rue Boissy d'Anglas
(371.7 Ko)
N°109 Modification de la convention d'assistance et de maitrise d'oeuvre pour le projet Laparel
(734.97 Ko)
N°110 Acquisition parcelle BD N°377
(510.72 Ko)
N°111 Cession fonds de commerce Au P'tit Zeste
(606.97 Ko)
N°112 Cession de terrain Lot 3-3 zone entre Pont et Rhône
(534.34 Ko)
N°113 Choix du titulaire de la délégation de service public pour l'assainissement collectif
(896.17 Ko)
N°114 Désignation des représentants de la commune au SYDEO
(344.45 Ko)
N°115 Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune
(517.35 Ko)
N°116 Adhésion au groupement de commandes du SDE07 pour la réalisation d'un diagnostic énergétique des bâtiments communaux
(687.63 Ko)
N°117 Voeux de soutien à l'association des maires de France qui interpelle le Gouvernement sur les conséquences de la crise économique
(996.01 Ko)
** Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2022 approuvé
(1000.35 Ko)
Agenda
10
Juil
31
Août
Le retour de la guinguette mobile !
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11
Juil
31
Juil
Le programme estival est en ligne !
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12
Juil
09
Août
Les estivales des pièces montées - du 12 juillet au 9 août 2024
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29
Juil
Sortie accrobranches organisée par Atout Jeune
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02
Août
Marché des Producteurs et des Artisans
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09
Août
Marché des Producteurs et des Artisans
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16
Août
Marché des Producteurs et des Artisans
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23
Août
Marché des Producteurs et des Artisans
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27
Août
Collecte de sang
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30
Août
Marché des Producteurs et des Artisans
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04
Sept
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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06
Sept
Marché des Producteurs et des Artisans
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11
Sept
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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12
Sept
24
Sept
Ateliers cuisine et visites proposés par la CCARC
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13
Sept
Marché des Producteurs et des Artisans
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15
Sept
Le programme estival des mois d'août et septembre est en ligne !
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18
Sept
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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19
Sept
Ateliers collectifs sur la gestion administrative
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Voir tous les évènements
Actualités
Quartier Marceau : une rencontre prévue le 27 août pour visiter les maisons à réhabiliter
Recherche de futurs habitants : Curieux, ne pas s’abstenir ! INSCRIPTION...
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Publié le 23/07/2024
Banquet Républicain du 13 juillet 2024 : retour en images !
Comme chaque année, le banquet républicain s'est tenu le 13 juillet dernier...
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Publié le 23/07/2024
Une journée inter-centres de loisirs ARC sur Le Teil
Lundi 15 juillet, s'est tenue, au Teil, la journée inter-centres de loisirs de...
Lire la suite
Publié le 18/07/2024
Vigilance jaune canicule à partir de jeudi 18 juillet 12h
La préfecture nous informe que le département de l'Ardèche est placé par Météo...
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Publié le 18/07/2024
Le parc Laparel et le Lieu Ouvert Ludique ont été inaugurés avec succès !
De nombreux teillois ce sont déplacés, le samedi 6 juillet, pour découvrir le...
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Publié le 12/07/2024
Information travaux : réhabilitation des voiries à partir du 16 juillet
La Mairie va engager les travaux de réhabilitation sur les chemins suivant : -...
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Publié le 12/07/2024
Le retour de la guinguette mobile !
À partir du 17 juillet, vous pouvez retrouver la guinguette mobile ! Comme...
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Publié le 10/07/2024
Le programme estival est en ligne !
Cet été, plusieurs animations sont organisées au Teil tels que des initiations...
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Publié le 10/07/2024
Banquet républicain du 13 juillet !
Le banquet républicain du 13 juillet se prépare au Teil ! Nous vous donnons...
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Publié le 11/07/2024
Résultats 2nd tour des élections législatives - 7 juillet 2024
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Publié le 08/07/2024
Horaires d'été de la Médiathèque Robert Chapuis
Du lundi 01 juillet au dimanche 1er septembre 2024, les bibliothèques du...
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Publié le 04/07/2024
ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE
La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle pour des dommages...
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Publié le 03/07/2024
Conseil Municipal ce lundi 8 juillet 2024
Projets de délibération à l’ordre du jour : - Information relative aux...
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Publié le 02/07/2024
INAUGURATION - Parc Laparel et LOL
Nous avons le plaisir du vous convier le 6 juillet prochain pour...
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Publié le 20/06/2024
Résultats Elections législatives - Le Teil - tour 1
Résultats du 1er tour des législatives 2024 - commune de LE TEIL...
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Publié le 01/07/2024
Aménagement de l'avenue Olivier de Serre
A partir du mardi 2 juillet 2024, l'avenue Olivier de Serre passera...
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Publié le 27/06/2024
Information travaux : coupure d'eau chemin de Fontenouille et quartier de Mélas - Mercredi 3 juillet
Nous vous informons que l’alimentation en Eau Potable sera interrompue en...
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Publié le 27/06/2024
Cordes en ballade au Teil avec le Quatuor de l'OCD!
Le Teil accueille une nouvelle fois un quatuor à cordes pour un concert...
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Publié le 26/06/2024
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