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Délibérations 2022 novembre
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Délibérations 2022
Délibérations 2022 novembre
Documents téléchargeables
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14-11-2022 affichée le 17-11-2022
(596.46 Ko)
N°100 Montant de l'attribution de compensation définitive 2022 et de l'attribution de compensation prévisionnelle 2023
(720.84 Ko)
N°101 Questions Financières Diverses
(547.47 Ko)
N°102 Créations et transformations de postes
(717.47 Ko)
N°103 Modification N°1 de la convention de mandat avec le SDEA reconstruction de l'Église du Centre et aménagement urbain
(963.67 Ko)
N°104 Lancement concours de maitrise d'oeuvre construction Église du Centre et constitution jury de concours
(696.36 Ko)
N°105 Avenant N°1 Convention opérationnelle immeuble Le Mélassien avec EPORA et CCARC
(986.14 Ko)
N°106 Convention cadre PVD à intervenir avec l'Etat et la CCARC
(4.05 Mo)
N°107 Validation de l'acquisition par l'EPORA de 4 biens immobiliers situés secteur République et Marceau
(676.29 Ko)
N°108 Vente des ateliers des anciens services techniques sis rue Boissy d'Anglas
(371.7 Ko)
N°109 Modification de la convention d'assistance et de maitrise d'oeuvre pour le projet Laparel
(734.97 Ko)
N°110 Acquisition parcelle BD N°377
(510.72 Ko)
N°111 Cession fonds de commerce Au P'tit Zeste
(606.97 Ko)
N°112 Cession de terrain Lot 3-3 zone entre Pont et Rhône
(534.34 Ko)
N°113 Choix du titulaire de la délégation de service public pour l'assainissement collectif
(896.17 Ko)
N°114 Désignation des représentants de la commune au SYDEO
(344.45 Ko)
N°115 Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune
(517.35 Ko)
N°116 Adhésion au groupement de commandes du SDE07 pour la réalisation d'un diagnostic énergétique des bâtiments communaux
(687.63 Ko)
N°117 Voeux de soutien à l'association des maires de France qui interpelle le Gouvernement sur les conséquences de la crise économique
(996.01 Ko)
** Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2022 approuvé
(1000.35 Ko)
Agenda
20
Nov
26
Nov
8ème Festival du Cinéma Italien 2024
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23
Nov
24
Nov
Manifestation sportive du week-end (23 et 24 novembre 2024)
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24
Nov
Brunch familial !
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25
Nov
Journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes
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27
Nov
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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28
Nov
La journée de la mobilité solidaire
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30
Nov
Randonnée familiale au profit du Téléthon
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30
Nov
Loto de l'Amicale Laïque
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04
Déc
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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07
Déc
Permanence de l'équipe municipale
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07
Déc
Bourse Culturelle du TiLT !
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11
Déc
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
En savoir plus
18
Déc
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
En savoir plus
21
Déc
Handfluo 2024 - HB07 Le Teil
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Actualités
Conseil municipal
Prochain Conseil Municipal ce lundi 25 novembre 2024 à 18h00, à la Caravane...
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Publié le 20/11/2024
Le calendrier des pompiers teillois 2025 est prêt !
Depuis quelques jours, nos pompiers teillois arpentent les rues de la Ville...
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Publié le 20/11/2024
Le Salon de la Gastronomie Ardéchoise, deuxième édition au Teil
Un rendez-vous annuel devenu incontournable Cette 2éme édition du Salon de la...
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Publié le 20/11/2024
Ensemble, aidons les entrepreneurs à se relancer et changeons le regard sur l'échec !
« 60 000 rebonds Auvergne Rhône-Alpes » s’installe au Teil Ensemble, aidons...
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Publié le 20/11/2024
VISITES EXCEPTIONNELLES DU CENTRE DE TRI - Porte-lès-Valence
Vous avez toujours voulu savoir ce que deviennent vos déchets après les avoir...
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Publié le 18/11/2024
Visite de chantier - Les travaux des vestiaires du stade Etienne Plan
Les travaux de rénovation du stade Etienne Plan lancés cet été avancent bien !...
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Publié le 18/11/2024
Opération « Escalade et Prévention » pour 290 enfants teillois
Pour aborder, dès le plus jeune âge, l’ensemble des risques, Prévention MAIF a...
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Publié le 18/11/2024
Save the date – Balades familiales pour le téléthon
Marches familiales pour le Téléthon Comme chaque année, Michel De Michele,...
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Publié le 13/11/2024
Karos : une application mobile pour covoiturer sur le territoire
Être mobile en évitant les trajets « seul dans ma voiture » La communauté de...
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Publié le 25/10/2024
Le renouveau du Teil, 5 ans après le séisme
Le séisme du Teil, 5 ans après ? « Il y a cinq ans, Le Teil était en grande...
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Publié le 11/11/2024
Survol de la Commune du Teil en hélicoptère
La société Jet systems est mandatée par ENEDIS pour effectuer de la...
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Publié le 11/11/2024
Révision du carrefour rue Vincent Touchet
Modification de la circulation à partir du 05 novembre : la fin de la Rue...
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Publié le 06/11/2024
Ateliers de Psychologie positive pour les Jeunes
Des ateliers ont été spécialement conçus pour les jeunes de 15 à 20 ans Envie...
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Publié le 08/11/2024
Championnat de France 1ère division de judo – Bravo Fiona !
Fiona Tolfo a terminé ses combats en 7ème position des moins de 70 kgs aux...
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Publié le 06/11/2024
La commune du Teil recherche un porteur de projet pour cette cellule commerciale
Appel à candidature Dans le cadre de ses grandes opérations de requalification...
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Publié le 28/10/2024
Les nouveaux conseillers municipaux enfants élus ont été reçus par le Maire et les élus
Les nouveaux conseillers municipaux enfants ont été élus le 30 septembre...
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Publié le 21/10/2024
Les rencontres de quartier en 2024
Moment d'échanges avec le Maire et l'équipe municipale à l’occasion d’une...
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Publié le 20/11/2024
Accueils de loisirs et séjours Automne 2024 - CCARC
Les programmes des accueils de loisirs et des séjours CCARC pour les...
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Publié le 03/10/2024
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