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Délibérations 2022 novembre
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Délibérations 2022
Délibérations 2022 novembre
Documents téléchargeables
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14-11-2022 affichée le 17-11-2022
(596.46 Ko)
N°100 Montant de l'attribution de compensation définitive 2022 et de l'attribution de compensation prévisionnelle 2023
(720.84 Ko)
N°101 Questions Financières Diverses
(547.47 Ko)
N°102 Créations et transformations de postes
(717.47 Ko)
N°103 Modification N°1 de la convention de mandat avec le SDEA reconstruction de l'Église du Centre et aménagement urbain
(963.67 Ko)
N°104 Lancement concours de maitrise d'oeuvre construction Église du Centre et constitution jury de concours
(696.36 Ko)
N°105 Avenant N°1 Convention opérationnelle immeuble Le Mélassien avec EPORA et CCARC
(986.14 Ko)
N°106 Convention cadre PVD à intervenir avec l'Etat et la CCARC
(4.05 Mo)
N°107 Validation de l'acquisition par l'EPORA de 4 biens immobiliers situés secteur République et Marceau
(676.29 Ko)
N°108 Vente des ateliers des anciens services techniques sis rue Boissy d'Anglas
(371.7 Ko)
N°109 Modification de la convention d'assistance et de maitrise d'oeuvre pour le projet Laparel
(734.97 Ko)
N°110 Acquisition parcelle BD N°377
(510.72 Ko)
N°111 Cession fonds de commerce Au P'tit Zeste
(606.97 Ko)
N°112 Cession de terrain Lot 3-3 zone entre Pont et Rhône
(534.34 Ko)
N°113 Choix du titulaire de la délégation de service public pour l'assainissement collectif
(896.17 Ko)
N°114 Désignation des représentants de la commune au SYDEO
(344.45 Ko)
N°115 Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune
(517.35 Ko)
N°116 Adhésion au groupement de commandes du SDE07 pour la réalisation d'un diagnostic énergétique des bâtiments communaux
(687.63 Ko)
N°117 Voeux de soutien à l'association des maires de France qui interpelle le Gouvernement sur les conséquences de la crise économique
(996.01 Ko)
** Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2022 approuvé
(1000.35 Ko)
Agenda
17
Déc
31
Déc
Collecte de jouets au profit du Secours Populaire durant tous le mois de décembre
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20
Déc
03
Jan
Programme Vacances de Noël
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29
Déc
Aprés-midi dansant
En savoir plus
03
Jan
Vacances au Tilt : STAGE de HIP-HOP !
En savoir plus
04
Jan
Permanence de l'équipe municipale
En savoir plus
28
Juin
29
Juin
Salon du Bien-être "REVELE TA NATURE" dans les jardins de zone 5
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Voir tous les évènements
Actualités
Un immense merci à tous les bénévoles teillois !
En cette fin d’année, le Maire, Olivier Peverelli et toute l’équipe...
Lire la suite
Publié le 26/12/2024
Des paniers garnis pour les services mobilisés au Teil ce 24 décembre 2024
Comme chaque année, les élus municipaux ont fait la tournée des services...
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Publié le 26/12/2024
Contournement du Teil : 2 740 arbres et 19 220 arbustes plantés
Le saviez-vous ? Contournement du Teil 2 740 arbres d’une dizaine de variétés...
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Publié le 26/12/2024
Testez en avant-première les V.E.L.I.* de demain
La ville du Teil recherche des pilotes curieux pour explorer la mobilité du...
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Publié le 19/12/2024
Circulation // Le pont du Canal entre Le Teil et Montélimar en travaux à compter du 06 janvier prochain
Fermeture du pont du Canal entre Le Teil et Montélimar pour travaux, à compter...
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Publié le 20/12/2024
Coupures de courant pour travaux - ENEDIS
Afin d'améliorer la qualité de la distribution électrique, ENEDIS nous informe...
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Publié le 13/12/2024
Fermeture annuelle France Services
France services sera fermé du lundi 23 décembre au 3 janvier 2025. Réouverture...
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Publié le 10/12/2024
Le nouveau Conseil Municipal des Enfants a été présenté officiellement !
Ce lundi 16 décembre 2024, le Maire, Olivier Peverelli et l’ensemble des...
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Publié le 18/12/2024
LOCAUX DISPONIBLES À LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES
Vous avez un projet ? Vous êtes entrepreneur.e en quête d’un espace pour...
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Publié le 28/11/2024
Don du sang – Des bénévoles mobilisés pour sauver des vies
Ce mardi 17 décembre, le Maire a rendu visite aux bénévoles de l’association...
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Publié le 18/12/2024
Le secrétariat du Père Noël s'est réuni !
Cette année encore, le secrétariat du Père Noël s’est réuni pour répondre aux...
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Publié le 17/12/2024
Des boîtes de chocolat offertes par la Commune aux résidents de la maison de retraite Les Peupliers
Avant les fêtes de fin d'année, le Maire, Olivier Peverelli, les élus Jacques...
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Publié le 13/12/2024
Institut Pau’s et vous – Des bougies artisanales en vente dans la boutique de Noël de l’institut
Pauline Marcel a créé l’institut « Pau’s &Vous » au Teil, il y a maintenant...
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Publié le 13/12/2024
Baisser de rideau en fin d’année pour Nicole et Patrice Nicolas à la Vivaroise
C’est avec une émotion certaine que le Maire, Olivier Peverelli, est allé...
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Publié le 12/12/2024
Le dernier numéro « Mémoire du Teil » a été présenté officiellement
Ce mardi 10 décembre 2024, les bénévoles de l’association « Patrimoine et...
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Publié le 11/12/2024
Contournement du Teil – Pourquoi une ouverture en janvier 2025 ?
Vous êtes nombreux à vous interroger sur la date d’ouverture du contournement...
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Publié le 10/12/2024
Goûter-Spectacle des Séniors teillois – Un moment de convivialité et de partage avant les fêtes pour les plus de 70 ans
Plus de 300 teillois de plus de 70 ans ont participé ce dimanche après-midi au...
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Publié le 10/12/2024
Sainte Barbe 2024 à la Caserne du Teil
Comme chaque année, le Maire Olivier Peverelli a participé ce samedi 07...
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Publié le 10/12/2024
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