Publié le 02/07/2024
Projets de délibération à l’ordre du jour :
- Information relative aux indemnités des élus ;
- n°2024.067 : Délégations accordées au Maire ;
- n°2024.068 : Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) lors de consultations électorales ;
- n°2024.069 : Création de deux supports de poste pour subvenir à des besoins temporaires d’accroissement d’activité dans les services ;
- n°2024.070 : Décision modificative n°1 du budget principal 2024 ;
- n°2024.071 : Décision modificative n°1 du budget annexe assainissement 2024 ;
- n°2024.072 : Décision modificative n°1 du budget annexe lotissement 2024 ;
- n°2024.073 : Attribution de subventions ;
- n°2024.074 : Subventions aux associations sportives ;
- n°2024.075 : Acquisition de la parcelle CE N°471 (issue de la division de la parcelle CE n°13) chemin du cadran solaire ;
- n°2024.076 : Cession d’une partie de la parcelle BK 321 à M. Christophe BLANC ;
- n°2024.077 : Promesse de bail emphytéotique avec la société Solarhona concernant les parcelles BH n°69 et BH n°204 ;
- n°2024.078 : Adhésion à l’association ActiviTeil ;
- n°2024.079 : Adhésion au groupement de commandes avec SYDEO pour la maîtrise d’œuvre et les travaux de l’avenue du 8 mai 1945 et de l’impasse Chamontin ;
- n°2024.080 : Contrat d’assistance et de maîtrise d’œuvre avec le Syndicat de Développement, d’Equipement et d’Aménagement (SDEA) pour le lancement de 3 études techniques.
- Information relative aux indemnités des élus ;
- n°2024.067 : Délégations accordées au Maire ;
- n°2024.068 : Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) lors de consultations électorales ;
- n°2024.069 : Création de deux supports de poste pour subvenir à des besoins temporaires d’accroissement d’activité dans les services ;
- n°2024.070 : Décision modificative n°1 du budget principal 2024 ;
- n°2024.071 : Décision modificative n°1 du budget annexe assainissement 2024 ;
- n°2024.072 : Décision modificative n°1 du budget annexe lotissement 2024 ;
- n°2024.073 : Attribution de subventions ;
- n°2024.074 : Subventions aux associations sportives ;
- n°2024.075 : Acquisition de la parcelle CE N°471 (issue de la division de la parcelle CE n°13) chemin du cadran solaire ;
- n°2024.076 : Cession d’une partie de la parcelle BK 321 à M. Christophe BLANC ;
- n°2024.077 : Promesse de bail emphytéotique avec la société Solarhona concernant les parcelles BH n°69 et BH n°204 ;
- n°2024.078 : Adhésion à l’association ActiviTeil ;
- n°2024.079 : Adhésion au groupement de commandes avec SYDEO pour la maîtrise d’œuvre et les travaux de l’avenue du 8 mai 1945 et de l’impasse Chamontin ;
- n°2024.080 : Contrat d’assistance et de maîtrise d’œuvre avec le Syndicat de Développement, d’Equipement et d’Aménagement (SDEA) pour le lancement de 3 études techniques.
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